Accueil
Proposer un bien
Vente
Nos annonces
Toutes nos offres
Recherche
Recherche avancée
Ressources
Calculer un prêt
Déménagement
Qui sommes nous
L'agence
Nos agents
Nous contacter
Mentions légales
DERNIERES ANNONCES

Cliquez pour en savoir plus...
Réf : 297


Cliquez pour en savoir plus...
Réf : 296


Cliquez pour en savoir plus...
Réf : 300


Fnaim.gif
Informations légales

Le site Internet http://www.immo-fussy.com/ est un service de gestion de bien en ligne représenté par:

L'Immobilière de Fussy
13 Bis route de Paris

18110  FUSSY

Tel: 02 48 69 53 37
Email: contact@immo-fussy.com


Le site est édité par la société ci-après dénommée " l'Editeur ".

L'Editeur

  • Raison sociale :  L'Immibilière de Fussy
  • Siège social :  13 Bis Route de Paris     18110   Fussy
  • RCS :  492 378 419 000 21
  • APE : 703 A 
  • Forme sociale :  EURL
  • Numero TVA Intracommunautaire : FR  63 492 378 419
  • L'Editeur
  • Carte professionnelle transaction n° 18/097/273
  • Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Cher
  • Capital :  5000 euros
  • Caisse garantie financière : CGAIM   88 Rue La Boétie 75008 PARIS 
  • Montant garantie financière :  120 000 euros

  • Hébergement
    Le Site est hébergé sur les serveurs de AZURA NETWORKS;
    SARL au capital de 10 000 € ;
    400 avenue Roumanille BP 60177
    06903 Sophia Antipolis Cedex
    SIRET 451 146 757 00039 ;

    Le contenu éditorial
    Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

    Services de Simulations
    Les utilisateurs du Site ont à leur disposition des "simulateurs" permettant d'effectuer aisément un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n'ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calculées. Les résultats ne pouvant pas être garantis pour exacts, l'utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.

    La protection de la vie privée et des données personnelles
    Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet :

  • L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ;
  • L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

    Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page.
    Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur.

    Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altéré, voire impossible.

    La sécurité des échanges
    L'Editeur s'engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L'Editeur s'engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L'Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

    Les droits de propriété intellectuelle
    L'Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement express de l'Editeur est interdite.

    La disponibilité des services
    L'Editeur dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L'Editeur peut suspendre l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leur teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L'Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

    Droit applicable
    Le présent texte est soumis au droit français. L'Editeur se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.

  •